Règlement intérieur

(Le texte de ce règlement intérieur a été adopté à l’unanimité lors de la réunion du Conseil d’École du 15 octobre 2024)

1) Entrées et sorties :

• Les entrées et les sorties s’effectuent par le n°6 de la rue Richard Mique.
• Horaires de l’école les lundis, mardis, jeudis et vendredis :

	Ouverture des portes	Début de la classe	Fin de la classes
MATIN	8H20	8H30	11H30
APRÈS-MIDI	13H20	13H30	16H30

• Il est demandé expressément aux familles de respecter l’horaire de rentrée à 8h30 le matin, et à 13h30 l’après-midi. (Les retards nuisent à la bonne marche de l’école.)
  8h30 étant l’entrée en classe, les enfants doivent arriver avant dans la cour de l’école.
  Cependant certains élèves arrivent beaucoup trop tôt. L’école n’est pas responsable des élèves avant 8h20.
• La fin des cours a lieu à 11h30 le matin et 16h30 l’après-midi. Les enfants ne peuvent ni entrer, ni sortir de l’école pendant les heures de classes. Toutefois, pour des suivis extérieurs (exemple : orthophonie,…) durant les heures scolaires (cas exceptionnels), les familles doivent remplir une autorisation spécifique à retirer auprès du directeur.
• L’aide pédagogique complémentaire (APC) est organisée, pour certains élèves (après accord des responsables légaux), certains jours de la semaine, de 11h30 à 12h15.
• Activités péri-scolaires :
  La Ville de Versailles met en place un service d’activités péri-scolaires avant ou après les heures de classe. L’inscription auprès de la Direction de l’Éducation ou via l’Espace Famille est obligatoire. L’organisation de ces activités qui sont sous la responsabilité de la municipalité est confiée à un référent qu’il convient de contacter pour toute question.
  Cantine/Étude surveillée : Il est obligatoire de signaler aux enseignants, via le cahier de correspondance, toute absence exceptionnelle ou présence occasionnelle.

2) Absences :

• Toutes les absences doivent être justifiées impérativement au retour de l’enfant, dans le cahier de correspondance.
• Les familles sont tenues de faire connaître le plus rapidement possible le motif et la durée de l’absence de leur enfant. À défaut le directeur interviendra auprès des familles afin d’obtenir des informations qui devront être confirmées par écrit.
• Un certificat médical peut être demandé à partir de trois jours d’absence pleins.
• Des autorisations d’absences sont accordées par le directeur à la demande écrite des familles pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

3) Responsabilité et assurance :

• L’école décline toute responsabilité en cas de perte, dans l’école, de quelque objet que ce soit. Rappel : tout bijou et objet dangereux sont interdits, ainsi que les objets connectés et les téléphones portables.
• Les enseignants ne peuvent être tenus pour responsables des accidents ou dommages susceptibles d’arriver aux enfants pendant leur présence à l’école, que dans la mesure où une faute de surveillance peut leur être imputée, preuve à l’appui. En conséquence, il appartient aux familles d’assurer la responsabilité civile des dommages et accidents que peuvent provoquer leurs enfants.
• Dans le cadre des activités facultatives organisées par l’école, l’assurance est obligatoire tant pour les dommages dont l’enfant serait l’auteur que pour ceux qu’ils pourraient subir.

4) Concertation familles-enseignants :

• Le cahier de correspondance permet l’information écrite, entre les parents et les enseignants (rendez-vous avec l’enseignant, notation des absences, etc…). Ce cahier doit être régulièrement ouvert par les parents et signé pour chaque nouvelle information.
• Les familles disposent par ailleurs d’une représentation permanente auprès des enseignants par l’intermédiaire des membres du Conseil d’école, élus chaque année au cours du premier trimestre scolaire.
• Le directeur peut réunir les parents d’élèves chaque fois que la vie de la communauté scolaire l’exige.
• Le directeur ou l’enseignant d’une classe peut réunir les parents d’une seule classe, si nécessaire.

5) Hygiène scolaire :

• Une visite médicale peut être programmée à la demande de l’équipe éducative.
• Il est demandé aux familles de contrôler régulièrement le cuir chevelu de leurs enfants et de signaler à l’école la présence éventuelle de poux ou de lentes.

6) Vie scolaire :

• Il est institué un Conseil des Enfants qui se réunit une fois par trimestre et définit les règles de vie de l’école.
• Conformément au règlement type départemental, il est rappelé que les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique et morale.
  Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des membres de l’équipe éducative peut donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
  Il est permis d’isoler de ses camarades momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
  Lorsqu’une situation d’intimidation ou de harcèlement survient, le directeur d’école informe l’Inspecteur de l’éducation nationale qui mobilise son équipe ressource pHARe chargée de mettre en œuvre le protocole de prise en charge de ces situations.
  Dans les écoles, lorsque le maintien d’un élève constitue un risque pour la santé ou la sécurité d’autres élèves malgré la mise en œuvre des mesures arrêtées par le directeur d’école, le Directeur Académique peut demander au maire de procéder à la radiation de l’élève et à son inscription dans une autre école

7) Divers :

• La prise de médicaments est strictement interdite à l’école, le signaler au médecin traitant lorsqu’il prescrit l’ordonnance. Cependant dans les cas importants, on peut faire prendre un médicament à un enfant durant le temps scolaire après avoir défini un « projet d’accueil individualisé (PAI) » entre les parents, le médecin scolaire et le directeur. (→ Procédure de mise en place d’un PAI)
• Les enfants ne doivent avoir sur eux aucune somme d’argent.
• Les chèques à l’ordre de l’OCCE École Fleury ou l’argent liquide, confiés aux enfants, pour l’enseignant doivent être remis sous enveloppe cachetée portant le nom de l’enfant, le numéro de sa classe, le motif du paiement, la date. (Un reçu pourra être alors transmis par l’intermédiaire du cahier de correspondance.)
• Les familles sont responsables des livres prêtés par l’école et par la bibliothèque. Les ouvrages détériorés ou perdus doivent être remplacés par la famille.